Vous cherchez à faire construire votre maison mais vous ne connaissez pas toutes les garanties liées à ce superbe projet ? La construction d’une maison est en effet, une aventure passionnante, mais elle comporte également son lot de défis et d’incertitudes ! Pour garantir la tranquillité d’esprit tout au long de la construction, il est important de comprendre les différentes garanties qui accompagnent ce projet. Mettons en lumière les aspects essentiels de ces garanties pour chaque étape du processus.
Garanties et Assurances pendant la construction
Avant même de poser la première pierre, plusieurs garanties entrent en jeu pour assurer la sécurité et la viabilité de la construction de votre maison.
Assurance Responsabilité Civile du constructeur et des artisans
Pendant la construction, il est essentiel que le constructeur dispose d’une assurance Responsabilité Civile Professionnelle. Cette assurance couvre les dommages causés aux tiers pendant la réalisation des travaux. Elle garantit une réparation rapide des préjudices causés par le constructeur ou ses sous-traitant.
Assurance décennale du constructeur et des artisans
Est une assurance obligatoire en France pour les constructeurs et artisans intervenant dans le domaine de la construction. Elle est régie par la loi française et vise à protéger les maîtres d’ouvrage (les clients) contre les dommages importants pouvant compromettre la solidité de l’ouvrage ou le rendre impropre à sa destination pendant une période de dix ans à compter de la réception des travaux.
Garantie financière de livraison au Prix et Délai convenus du constructeur
Lors de la signature du contrat avec le constructeur (le fameux CCMI, Contrat de Construction de Maison Individuelle), une garantie de livraison à prix et délais convenus peut être établie. Cette garantie assure que la maison sera livrée dans les délais convenus et que le coût final ne dépassera pas celui initialement établi. Cela offre une protection cruciale contre les éventuels dépassements budgétaires et retards de construction.
Assurance habitation chantier
L’assurance habitation chantier, également appelée assurance Tous Risques Chantier (TRC), est une assurance spécifique destinée à couvrir les risques liés à la construction ou à la rénovation d’un bâtiment. Elle s’adresse généralement aux propriétaires, promoteurs immobiliers, entrepreneurs, architectes et autres parties impliquées dans un projet de construction. Elle peut : couvrir les dommages matériels, inclure une couverture de responsabilité civile, protéger les équipements et matériaux, …
Garanties et Assurances après la construction
Pendant la phase de construction, d’autres garanties entrent en jeu pour assurer la qualité et la conformité du projet en cours.
Garantie de Parfait Achèvement – 1 an
La garantie de Parfait Achèvement entre en jeu dès la réception des travaux. Elle oblige le constructeur à rectifier, sans frais supplémentaires, tout défaut de conformité constaté dans l’année qui suit la réception de la maison. Cela donne aux propriétaires une assurance supplémentaire contre d’éventuels problèmes de construction.
Garantie biennale – 2 ans
Également appelée garantie de bon fonctionnement, est une garantie légale applicable dans le domaine de la construction en France. Elle fait partie des différentes garanties qui protègent les acquéreurs de biens immobiliers neufs, notamment les maisons individuelles. La garantie biennale est réglementée par la loi et couvre une période de deux ans à partir de la réception des travaux.
Garantie Décennale – 10 ans
Souscrite par le constructeur, c’est une assurance obligatoire. Pendant dix ans, elle assure les dommages qui compromettent la solidité de l’ouvrage ou le rendent impropre à sa destination. Elle garantit également les dommages causés par des éléments d’équipements liés au gros œuvre.
Assurances Dommages Ouvrage – 10 ans
Le maître de l’ouvrage doit souscrire cette assurance avant l’ouverture du chantier. Elle garantit en dehors de toute recherche de responsabilité le paiement des travaux de réparation des dommages relevant de la garantie décennale souscrite par le constructeur. Ce contrat d’assurance est indispensable en cas de revente de votre maison jusqu’à ses 10 ans.
Assurance Multirisque Habitation
Une fois que la maison est construite, il est recommandé aux propriétaires de souscrire une assurance multirisque habitation. Cette assurance couvre les dommages aux biens (incendie, dégâts des eaux, etc.) et offre une responsabilité civile pour les occupants. Elle complète les garanties déjà en place pendant la construction.
La construction d’une maison est un projet complexe (mais tellement intéressant et valorisant !), et en comprenant les garanties avant, pendant et après le processus, vous pouvez atténuer les risques potentiels. En restant informés et en travaillant avec des professionnels qualifiés, assurez-vous que votre maison soit construite avec des normes élevées de qualité et de sécurité.
Un projet de construction de maison en vue ? Contactez-nous
Pierre & Terre construit la maison qui vous AIME.